L'article unique de la proposition de loi appelant à élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade (première lecture).
- pour
- Texte adopté
- 197 / 0
Le relevé d’archive
Scrutin public nº 2207 du 2025-06-02.
- Position enregistrée : pour
- Résultat : texte adopté
- Décompte : 197 pour, 0 contre, 0 abstention(s)
Le détail nominatif de ce scrutin est publié par l'Assemblée nationale : analyse du scrutin nº 2207.
La motivation de ce vote n'est pas publiée ici. Elle ne figure dans aucun jeu de données ouvertes : elle appartient à la députée, qui seule peut l'exprimer.