Suspension et reprise de la séance

Séance publique, deuxième séance du mardi 31 mars 2026, sur « Suspension et reprise de la séance ». Texte du compte rendu intégral, sans coupe ni reformulation.

Prise de parole

Je rassure notre collègue Masséglia : à minuit, il pourra aller se coucher et nous continuerons, de notre côté, à faire notre travail sérieusement. (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP.)

Mon rappel au règlement se fonde sur l’article 100. Pendant la suspension, nous avons discuté avec le gouvernement, mais il ne répond pas à nos questions sur le calendrier. Pour que tout le monde comprenne, je rappelle que des séances ont été ouvertes samedi, y compris le soir. Or nous ne savons toujours pas quand se terminera l’examen du projet de loi sur les fraudes ni quand nous commencerons à débattre du texte relatif à la Kanaky Nouvelle-Calédonie – une discussion qui se terminera probablement dès l’adoption de la motion de rejet préalable.

Il circule un bruit insistant, confirmé par l’existence d’un mail, selon lequel le gouvernement inscrirait à l’ordre du jour la proposition de loi Yadan. Ce texte étant extrêmement contesté, à la fois par de nombreuses organisations et par des rapporteurs spéciaux des Nations unies, il est plus que jamais nécessaire que nous nous organisions au sein du groupe pour en préparer l’examen.

Nous avons donc besoin que le ministre chargé des relations avec le Parlement vienne dans l’hémicycle pour répondre à la question posée sur la suite de l’ordre du jour. (Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP. – M. Benjamin Lucas-Lundy applaudit également.) Nous avons besoin d’une réponse, messieurs les ministres : il y va du respect de la dignité du travail du Parlement. Ce n’est en rien de l’obstruction, il s’agit simplement de respecter le travail des parlementaires ! (Mêmes mouvements.)

Compte rendu intégral de la séance sur le site de l'Assemblée nationale.